Images gratuites et Droits d’auteur

, par  Béatrice , popularité : 15%

Nous avons rédigé cet article à partir des informations du site carrefour-education

- Qui possède un droit d’auteur ?
Dès que vous produisez quelque chose d’« original », vous êtes investi du droit d’auteur. L’enregistrement n’est pas nécessaire pour revendiquer son droit d’auteur. Voilà pourquoi on peut dire qu’il y a un droit d’auteur sur presque tout ce qu’on rencontre sur le Web !

- Qu’est-ce que la loi me permet ?
Il n’y a pas de lois ou de principes qui vous permettent de savoir à l’avance quels droits vous pouvez exercer sur une œuvre. Il n’y a que l’auteur ou le titulaire du droit d’auteur qui peut vous renseigner sur ce sujet. D’où la nécessité de bien lire les petits caractères ou de contacter l’auteur. Le fait qu’aucun texte ou mention n’accompagne l’oeuvre ne signifie nullement que vous avez l’autorisation d’en faire ce que vous voulez.

- Quelle est l’étendue des droits que j’ai sur les œuvres ?
Sans autorisation écrite ou spécifiée par l’auteur : le seul usage qui vous est toujours autorisé, c’est l’usage à des fins strictement personnelles , lequel exclut le travail professionnel de l’enseignant ou du webmaster.

- Ai-je le droit de modifier une œuvre ?
NON, à moins que l’auteur n’ait renoncé en votre faveur à son droit moral sur l’œuvre.

- Quelles sont les conditions d’utilisation les plus courantes ?
N’utilisez les sites d’images "gratuites" que si et seulement si il y a un chapitre "conditions d’utilisation".

On peut vous demander :
- d’identifier la provenance de l’image
- créer un hyperlien sur l’image qui pointera alors vers le site d’où vous l’avez tirée
- insérer, sur votre page d’accueil ou sur la page contenant l’image, le logo de l’auteur avec un hyperlien conduisant à son site.

Pour en savoir plus : le site Droits des Technologies de l’Information : www.www.juriscom.net


- www.liensutiles.org : Liens utiles
- www.picto.qc.ca :
Banques d’illustrations gratuites
- www.photogratis.com : Banques de photos gratuites
- www.pleindephotos.com : Banques de photos gratuites
- phototheque.francophonie.org : de l’Agence intergouvernementale de la Francophonie, plus de 1.300 photographies et images libres de droits disponibles
- www.patmo.net :
une photothèque orientée nature d’utilisation gratuite pour l’illustration des sites internet
- www.freefoto.com :
40 000 photos gratuites
- patrick.verdier.free.fr : site de photos gratuites et libres de droits à télécharger
- www.freeimages.co.uk : plus de 1000 photos gratuites
- www.tmbfree.com : photos gratuites

- www.imageafter.com
- yotophoto.com
- www.morguefile.com
- www.hebus.com
- commons.wikimedia.org
- www.freephotobank.org
- www.mayang.com

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